Marque enregistrée - Marque en vigueur

R.O.L.S.
CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4223905
Date de dépôt :
06/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2025
R.O.L.S. de CHAPUIS ARMES

Présentation de la marque R.O.L.S.

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « R.O.L.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES domicilié(e) ZI LA GRAVOUX - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON - France.

La marque R.O.L.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.O.L.S. arrivera à expiration en date du 6 novembre 2025.

CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , STAG , CHALLENGER , SUPER-ORION , C CHAPUIS , BROUSSE , JUNGLE , CLS , CHAPUIS ARMES


CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée - ZI LA GRAVOUX - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France - SIREN 332650878


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Carabines de chasse rayées à verrouillage linéaire.